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BIP : la Banque d'Informations sur le Personnel

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La Banque d’Informations sur le Personnel des collectivités territoriales (BIP) est éditée par le Centre Interdépartemental de Gestion de la petite couronne de la région Ile-de-France. Elle s’adresse aux élus locaux, aux gestionnaires de personnel, aux documentalistes.

BIP comporte cinq rubriques.

Un journal d’actualité statutaire
Cette rubrique contient :

  • les références commentées des derniers textes législatifs et réglementaires, jurisprudences et travaux parlementaires,
  • l’ordre du jour et avis du Conseil Supérieur de la Fonction Publique Territoriale,
  • un panorama de presse et diverses références documentaires

Plus de 800 fiches pratiques sur le statut général et les statuts particuliers
Les thèmes traités concernent notamment l’organisation de la Fonction Publique Territoriale, le recrutement, la carrière (avancements, positions…), les droits et obligations, la rémunération (traitement, primes…), la cessation de fonctions et les agents non titulaires.

Des fiches Valeurs, Indices et Taux
Sont consultables les données chiffrées concernant :

  • la rémunération,
  • les prestations d’action sociale,
  • les cotisations et contributions,
  • les allocations pour perte d’emploi.

Les sources de droit utiles à la gestion des agents publics territoriaux

  • des textes normatifs mis à jour (codes, lois, décrets, arrêtés…),
  • des textes interprétatifs (circulaires, réponses ministérielles aux parlementaires…),
  • les jurisprudences significatives.

Les Lettres de la Fonction Publique Territoriale
Rédigés par la Direction Générale des Collectivités Locales en réponse aux questions posées par les préfets ou les autorités locales, ces documents expriment la doctrine ministérielle en matière statutaire. Ils sont accessibles selon trois modes de recherche, dont une recherche guidée par thème.

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