Modification du calendrier 2020 des instances consultatives
En raison des retards pris, du fait de la crise sanitaire, dans le renouvellement complet des assemblées délibérantes et comme il a été précisé aux membres des instances paritaires par courrier du 12 août 2020, les réunions des CAP, CCP, CT-CHSCT ayant été initialement programmées en octobre 2020 ne pourront se tenir au regard de la réglementation en vigueur.
Ces instances se réuniront au début du mois de décembre 2020. L'examen des dossiers de promotion interne interviendra exceptionnellement à ce moment.
Les calendriers modifiés des réunions de ces instances consultatives locales peuvent être téléchargés ci-dessous.
| Tous les documents relatifs à l'article |
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| CAP (Commission administrative paritaire) - Calendrier 2020 modifié [1] |
| CCP (Commission consultative paritaire) - Calendrier 2020 modifié [2] |
| CT - CHSCT (Comité technique) - Calendrier 2020 modifié [3] |
Liens:
[1] http://cdg37.fr/sites/default/files/image/2020/08/calendrier_cap_2020_modifi__11374.pdf
[2] http://cdg37.fr/sites/default/files/image/2020/08/calendrier_ccp_2020_modifi__16152.pdf
[3] http://cdg37.fr/sites/default/files/image/2020/08/calendrier_ct_chsct_2020_modifi__20335.pdf